1) Qui est le responsable du traitement ?

Le site [Nom du site] accessible à l’adresse [https://www.votresite.com] est édité par [Raison sociale], [forme juridique] au capital de [X €], immatriculée sous le n° [SIREN/SIRET], dont le siège social est situé [adresse].

Contact: [contact@votresite.com]

Délégué à la protection des données (le cas échéant): [dpo@votresite.com]

2) Qu’est-ce qu’un cookie ?

Un “cookie” est un fichier texte déposé sur votre terminal lors de la consultation du site. Il permet à son émetteur d’identifier le terminal pendant la durée de validité du cookie, et d’enregistrer certaines informations.

3) Cadre légal et base juridique

• Votre consentement est requis pour tout cookie non strictement nécessaire au fonctionnement du site.
• Les cookies strictement nécessaires reposent sur l’intérêt légitime de [Nom du site] à assurer la délivrance du service.
• Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment via le centre de préférences “Gérer mes cookies”.

4) Quels cookies utilisons-nous ?

Nous utilisons plusieurs catégories de cookies:

• Strictement nécessaires: indispensables pour le fonctionnement du site et la sécurité.
• Mesure d’audience: permettent de mesurer l’usage du site pour en améliorer les performances.
• Fonctionnels: mémorisent vos choix et préférences.
• Marketing: personnalisent la publicité et le contenu sur des sites tiers.

5) Comment donner ou retirer votre consentement ?

• À l’arrivée sur le site, une bannière vous permet d’accepter, refuser ou personnaliser vos choix par catégorie.
• Vous pouvez modifier vos choix à tout moment via le lien “Gérer mes cookies” disponible en bas de page.
• Le refus des cookies non essentiels n’empêche pas l’accès au site.

6) Cookies tiers

Certains cookies sont déposés par des partenaires tiers. Nous vous invitons à consulter leurs politiques de confidentialité pour plus d’informations:

• Google Analytics: https://policies.google.com/privacy
• [Autre tiers]: [URL de la politique]

7) Durées de conservation

• Choix de consentement: conservé pendant [6 à 12 mois], puis une nouvelle demande de consentement vous sera présentée.
• Cookies de mesure d’audience: jusqu’à 13 mois.
• Données associées aux mesures: jusqu’à 25 mois sous forme agrégée.

8) Transferts hors UE

Si des traitements impliquent des transferts de données hors de l’Union européenne, nous nous assurons qu’ils sont encadrés par des garanties appropriées, telles que des Clauses Contractuelles Types de la Commission européenne et, le cas échéant, des mesures complémentaires.

9) Vos droits

Conformément au RGPD, vous disposez des droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité concernant vos données personnelles.

Vous pouvez exercer vos droits à l’adresse: [privacy@votresite.com] ou par courrier à [adresse complète].

Vous disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL.

10) Gestion des cookies depuis votre navigateur

Vous pouvez configurer votre navigateur pour accepter ou refuser les cookies, en supprimer, ou être alerté de leur dépôt.

Aide navigateurs:

• Chrome: chrome://settings/cookies
• Firefox: about:preferences#privacy
• Safari: Préférences > Confidentialité
• Edge: edge://settings/content/cookies

11) Mise à jour de la politique

Nous pouvons modifier la présente politique pour refléter les évolutions légales ou techniques. La version applicable est celle publiée sur le site à la date de votre visite.